Législation automobile assurances code de la route permis à points professionnels de l'automobile

Textes législation

Litige automobile ? Nous avons la solution !

vous avez un litige avec un garagiste ou un professionnel de l'automobile ? Nos juristes spécialisés ont résolus de nombreux cas ...

Adhérez maintenant
et profitez de tous
nos avantages

automobile club de provence association 1901 pour la défense des automobilistes et usagers de la route

Textes législation

21 textes en ligne

Rubrique	Expression
pour affiner la sélection des titres affichés dans cette page veuillez sélectionner une rubrique ou indiquer une expression, cliquer ensuite sur le bouton OK

Assurances (6)

Amendes soldees	Juillet 2008
La responsabilite du fait des choses en general	Mars 2008
la prescription	Février 2008
Regles legales d'indemnisation de accidents de la circulation	Février 2008
Ce que dit la loi	Mars 2007
Le fonds de garantie automobile	Mai 2006

Code de la route (7)

Quels types de véhicule peut-on conduire avec le permis b	Avril 2011
La recidive des infractions routieres	Avril 2008
Les infractions a la vitesse	Mars 2008
Retention immediate du permis de conduire	Février 2008
Infractions routieres en france et a l'etranger	Juillet 2007
La question juridique	Août 2006
La prescription de la peine	Mars 2006

Permis à points (7)

Justice a deux visages, fusil a deux coups	Octobre 2010
Quand les grands juges descendent sur la route	Octobre 2010
Le permis à points est constitutionnel, par rémy josseaume et philippe yllouz	Octobre 2010
Le permis a points et la convention europeenne des droits de l'homme	Février 2008
Le permis à points revu et corrigé	Juillet 2007
Le nouveau barême	Mars 2006
Les retraits de points illegaux! cela arrive!	Mars 2006

Professionnels de l'automobile (1)

Le piège du bon de commande	Juin 2006

Salon de la moto
et du scooter

L'Automobile Club de Provence sera présent au Parc Chanot/Marseille, du 05 au 07 avril 2013, au SALON DE LA MOTO ET DU SCOOTER.

SIMULATEUR DE CONDUITE

Vous avez l'impression de ne plus être totalement à jour de vos connaissances routières ? N'hésitez plus à vérifier vos capacités de conduite !

"40 millions d'automobilistes" dénonce les radars pièges

Véritable audit participatif des automobilistes français, l’objectif était de mettre en évidence les incohérences d’implantations de radars, qui participent au rejet d’un système ainsi que d’établir une cartographie d’exemples faisant émerger des situations piègeuses.

STAGES
ENTREPRISE

Chefs d'entreprise, vous êtes concernés par la sécurité routière de vos conducteurs et de votre flotte !
L'Automobile Club de provence vous apporte les solutions ...

Contactez Jérémie
au 04 91 78 83 00

Institut de l'accident
les résultats de l'année 2012

Pour la seconde année consécutive, "40 millions d'automobilistes" publie les résultats de son Institut de l'Accident, résultant de l'analyse et du bilan des accidents mortels de la route.
Pour télécharger l'étude cliquez sur l'image