Association de défense des droits des usagers de la route
21 textes en ligne
  Rubrique  Mot     
pour affiner la sélection des titres affichés dans cette page veuillez sélectionner une rubrique ou indiquer une expression, cliquer ensuite sur le bouton OK

Assurances (8)

 

Chaussee deformee : quelle indemnisation pour un vehicule endommage

Avril 2011

Vol sans effraction

Décembre 2010

Offre d'indemnite

Mars 2009

Repetition de l'indu

Octobre 2008

Inverse - circonstances indéterminées

Octobre 2008

L'attestation d'assurance : insuffisante pour prouver le paiement de la prime

Janvier 2008

La prime : charge de la preuve du paiement de la prime

Novembre 2006

Bonus malus : maintien du système

Novembre 2004

Code de la route (8)

 

Procedure de controle periodique des radars automatiques

Novembre 2010

Exces de vitesse

Mars 2009

Controle d'alcoolemie

Mars 2009

Le casse-tete des salaries prives de permis

Décembre 2008

Permis a points : informaton de l'automobiliste nombre exact de points perdus non

Octobre 2008

Les pv font foi jusqu'à preuve contraire

Juillet 2007

Responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise

Juillet 2007

Permis de conduire titulaire de deux titres; absence de transposition d'une directive interdisant cette situation.

Janvier 2005

Commerce et industrie de l'automobile (2)

 

Resolution de la vente et restitution

Décembre 2007

Défaut de contrôle technique

Juillet 2007

Responsabilité civile et pénale (3)

 

Exces de vitesse

Octobre 2008

Proces verbal - mentions des textes d'incrimination erreur nullité non

Octobre 2008

Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique

Octobre 2008
nuit zéro accident 5 novembre 2016

Chefs d'entreprise, vous êtes concernés par la sécurité routière de vos conducteurs et de votre flotte !
L'Automobile Club de provence vous apporte les solutions ...

Sécurité routière

Vous avez l'impression de ne plus être totalement à jour de vos connaissances routières ? N'hésitez plus à vérifier vos capacités de conduite !

l'Automobile CLub de Provence en partenariat avec
tous nos partenaires
Automobile Club de Provence © réalisé par Weblogix 2016
149, bd Rabatau 13010 Marseille - Tél.: 04 91 78 83 00