Association de défense des droits des automobilistes et des usagers de la route

LA PIECE DE RECHANGE

Les véhicules automobiles sont composés de milliers de pièces détachées et composants.

Leur maintien dans des conditions de sécurité et de fonctionnement satisfaisantes suppose que tout composant ou toute pièce qui n’est plus conforme à ses spécifications, du fait d’un accident ou de l’usure entraînée soit par le fonctionnement ou l’âge, soit remplacé(e) par une pièce de rechange.

Le règlement n° 461/2010 qui régit la distribution des véhicules automobiles neufs, mais également la réparation et l’entretien de ceux-ci, comprend une définition des pièces de rechange automobile « des biens qui sont destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule y compris des biens, tels que les lubrifiants, nécessaires à l’utilisation d’un véhicule, à l’exception du carburant ».

Il existe cependant plusieurs catégories de pièces de rechange. La classification de celle-ci ne présente pas seulement un intérêt théorique mais de véritables enjeux économiques et juridiques.

La première distinction à opérer parmi les pièces de rechange pour automobile est celle-ci qui oppose les pièces neuves aux  pièces d’occasion et rénovées.

05/03/2015

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