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UN BONUS MALUS POUR INCITER A ACHETER DES AUTO PROPRES
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Le Grenelle de l'environnement est sur la route.
La première mesure, le système de bonus-malus sur les véhicules neufs selon leur niveau de pollution, a été lancée, par le Ministère de l'Écologie.
L'idée est d'inciter dès aujourd'hui les acheteurs de voitures neuves à privilégier les modèles qui polluent le moins, a expliqué le ministre Jean-Louis Borloo. "Nous sommes le premier pays occidentaI à donner un bonus aux produits vertueux", s'est-il réjoui. Et ce n'est que "le début d'un processus" qui devra s'étendre à d'autres produits.
Concrètement, le système prévoit un bonus à l'achat pour les véhicules neufs les plus,s obres, ceux émettant au maximum 130 grammes de C02/km, et un malus pour les gros pollueurs (plus de 160 g C02/km). Le bonus est applicable immédiatement par un simple décret tandis que la mise en œuvre du malus est prévue au 1er janvier 2008 avec un amendement du gouvemement au projet de loi de de finances rectificative pour 2007.
Selon le ministère, les véhicules mettant moins de 130 grammes de C02/km représentent environ 30% des ventes. Aucune prime ni pénalité ne s'appliquera entre 130 et 160 grammes, zone neutre qui concerne environ 4 % des acquisitions. Les motos ne sont pas concernées.
L'État n'en tirera aucune recette supplémentaire, les bonus devant être compensées par les malus. "Les gens paieront le malus qui nous permettra de financer un avantage compétitif aux voitures les moins polluantes", a indiqué Jean-Louis Borloo.
Les paliers seront progressivement durcis, de 5 grammes de C02/km tous les deux ans, afin d'encourager les constructeurs à poursuivre leurs efforts dans la mise au point de véhicules propres. Le ministre a assuré qu'une partie du malus, celle concernant les véhicules les plus pollueurs (au delà de 250 g C02/km comme les grosses berlines et les 4x4)) sera annualisée.
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16/01/2008
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