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PRÉCISIONS SUR LE NOUVEAU SYSTÈME D'IMMATRICULATION
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Le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), qui entrera en vigueur le 1er janvier 2009, permettra notamment d'intégrer de nouvelles données statistiques, en particulier celles liées au bonus-malus. Au mois d'octobre, un ultime test sera réalisé dans quatre départements (08, 75, 76 et 95), avant la mise en oeuvre définitive du dispositif pour tous les véhicules neuf immatriculés à partir du 1er janvier. Au 1er mars 2009, le SIV sera par ailleurs déclenché pour les véhicules d'occasion et les modifications d'immatriculation liées au changement de domicile ou d'état civil du conducteur. Au 1er juin 2009, le système sera ouvert aux autres opérations ne donnant pas lieu à production de titre (certificat de non-gage, etc.). La période transitoire de déploiement s'achèvera deux mois plus tard, le 1er août.
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23/06/2008
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AUTO PROS juin 2008
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