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LE BARÊME DU BONUS-MALUS POURRAIT ÊTRE REVU À LA BAISSE
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LA TRIBUNE (1/9/08) croit savoir que, dans le cadre du projet de loi de finances 2009, les ministères de l'Ecologie et des Finances seraient convenus d'abaisser le seuil de déclenchement du bonus de 130 g de CO2 par km actuellement à 120 g/km, ce qui aurait pour effet d'augmenter le nombre de voitures qui ne seraient concernées ni par un bonus, ni par un malus, et de réduire d'autant les dépenses gouvernementales liées au bonus. « Bercy a, dès le départ, sous-estimé l'impact du bonus-malus sur le marché automobile », souligne le ministère de l'Ecologie. Présenté initialement comme une mesure destinée à s'équilibrer financièrement - les recettes du malus compensant les dépenses du bonus - le système présente, selon les dernières estimations du ministère des Finances, un déficit d'environ 140 millions d'euros. L'adaptation du système d'écopastille ne devrait pas suffire à rééquilibrer le dispositif, mais un complément pourrait être fourni par l'annualisation du malus frappant les véhicules de grosse cylindrée, qui émettent plus de 250 g de CO2 par km et qui pourraient être touchés par une taxe représentant environ 10 % de leur malus, soit quelque 260 euros.
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02/10/2008
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